La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de

La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de (1757-1834)

54 contributions de 1875 à 1888

Autres formes du nom

La Fayette, Gilbert du Motier de
la fayette, gilbert du motier

Général et homme politique. Prénoms complets : Marie Joseph Paul Roch Yves Gilbert. Son patronyme peut aussi s'écrire "Mottier (Source IdRef)

Ses notices bibliographiques ailleurs sur la toile

Sa production dans Persée

Archives Parlementaires de la Révolution Française

54 publications de 1875 à 1888

- Archives Parlementaires de la Révolution Française (54 publications de 1875 à 1888)
- - Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791 (1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret relatif aux formes suivant lesquelles l’acte constitutionnel sera présenté au roi, lors de la séance du 5 août 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Adoption d'un décret concernant la lettre du roi relative à l’acceptation de la Constitution, lors de la séance du 13 septembre 1791 (1888, décrets, lois et arrêtés)
  - Réponse de M. de la Fayette à des accusations de M. de Bouillé, lors de la séance du 2 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de MM. La Fayette et Gouvion, admis à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de M. de La Fayette, orateur de la députation de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours à la barre de M. de Crillon, au nom des officiers généraux, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret mandant M. de Montmorin au sujet du passeport trouvé entre les mains du roi, lors de la séance du 24 juin 1791 (1887, décrets, lois et arrêtés)
  - Décision de fermer la discussion sur l'évasion du roi, lors de la séance du 15 juillet 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Admission à l'Assemblée de M. Bailly, maire de Paris, et de M. La Fayette, lors de la séance du 21 juin 1791 (1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion concernant des omissions dans le procès verbal et des propositions dans la rédaction du décret rendu dans la séance du 1er janvier, lors de la séance du 2 janvier 1791 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de M. de Lafayette en demandant l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 18 novembre 1790 (1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion et présentation de pièces sur les événements de Nancy, lors de la séance du 2 septembre 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours de M. de Lafayette, au nom des gardes nationales de France, lors de la séance du 13 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Adresse des gardes nationales au roi en annexe de la séance du mercredi 13 juillet 1790 (1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion au sujet de la lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790 (1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790 (1883, décrets, lois et arrêtés)
  - Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à la lettre de M. le comte de Montmorin, ministre des affaires étrangères, au sujet de la révolution de Brabant, lors de la séance du 17 mars 1790 (1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Suite de la discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Arrivée de M. le marquis de Lafayette dans l'Assemblée, lors de la séance du 18 janvier 1790 (1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion suite à l'adresse de M. Bailly, au nom de la municipalité de Paris, lors de la séance du 19 octobre 1789 (1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Noblesse : vérification des pouvoirs de la noblesse, lors de la séance du 6 mai 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. le marquis de Lafayette relative à la déclaration des droits, lors de la séance du 11 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion relative à l'envoi d'une seconde députation chez le Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Discours du marquis de Lafayette suite à sa nomination comme vice-président, lors de la séance du 13 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
  - Décision de poursuivre le travail de l'Assemblée, lors de la séance du 14 juillet 1789 (1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ses co-auteurs et co-autrices dans Persée

Aiguillon, Armand de Vignerot du Plessis, duc d' (1 publication en 1880)

- Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ambly, Claude Jean, marquis d' (1 publication en 1887)

- Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

André, Antoine Balthazar d' (9 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d' (2 publications de 1883 à 1885)

- Discours de M. de Lafayette en demandant l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bailly, Jean Sylvain (4 publications de 1877 à 1887)

- Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Admission à l'Assemblée de M. Bailly, maire de Paris, et de M. La Fayette, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'adresse de M. Bailly, au nom de la municipalité de Paris, lors de la séance du 19 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Barnave, Antoine (10 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beauharnais, Alexandre François, vicomte de (6 publications de 1887 à 1888)

- Décret relatif aux formes suivant lesquelles l’acte constitutionnel sera présenté au roi, lors de la séance du 5 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, décrets, lois et arrêtés)
- Réponse de M. de la Fayette à des accusations de M. de Bouillé, lors de la séance du 2 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discours de MM. La Fayette et Gouvion, admis à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discours de M. de La Fayette, orateur de la députation de la garde nationale de Paris, lors de la séance du 23 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beauharnais, François, marquis de (1 publication en 1885)

- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Beaumetz, Bon Albert Briois de (1 publication en 1880)

- Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Biron, Armand-Louis de Gontaut, duc de (1 publication en 1883)

- Discussion au sujet de la lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Blin, Pierre François (2 publications de 1883 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boissy d'Anglas, François Antoine de (1 publication en 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bonnay, Charles François, marquis de (2 publications de 1881 à 1883)

- Discussion au sujet de la lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouche, Charles-François (2 publications de 1880 à 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouchotte, Pierre Paul (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouron, François Anne (1 publication en 1883)

- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bousmard de Chantraine, Henri-Jean de (1 publication en 1883)

- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Boussay, Jacques-François de Menou, baron de (4 publications de 1881 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bouteville-Dumetz, Gislain-Louis (1 publication en 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Brillat-Savarin, Jean Anthelme (1 publication en 1885)

- Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Bureaux de Pusy, Jean Xavier (2 publications de 1880 à 1883)

- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Burignot de Varennes, Jacques Philibert (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Buzot, François-Nicolas (4 publications de 1885 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Camus, Armand Gaston (3 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Castelanet, Antoine (1 publication en 1883)

- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de (2 publications de 1875 à 1883)

- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Noblesse : vérification des pouvoirs de la noblesse, lors de la séance du 6 mai 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Cazalès, Jacques Antoine de (7 publications de 1880 à 1887)

- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chabroud, Charles (1 publication en 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Champion de Cicé, Jérôme (1 publication en 1880)

- Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Chasset, Charles Antoine (2 publications de 1883 à 1885)

- Discours de M. de Lafayette en demandant l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Choiseul-Praslin, Antoine César, comte de (1 publication en 1887)

- Réponse de M. de la Fayette à des accusations de M. de Bouillé, lors de la séance du 2 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clermont-Lodève, Charles de Guilhem, marquis de (3 publications de 1875 à 1881)

- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Clermont-Tonnerre, Stanislas Marie, comte de (4 publications de 1875 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Colaud de la Salcette, Jacques Bernardin (1 publication en 1884)

- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Coster, Sigisbert Etienne (1 publication en 1884)

- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Couppé de Kervennou, Gabriel (2 publications de 1886 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de (2 publications en 1883)

- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Crillon, Louis Alexandre Félix Nolasque des Balbes de Berton (1 publication en 1887)

- Discours à la barre de M. de Crillon, au nom des officiers généraux, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Defermon des Chapellières, Jacques (1 publication en 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de (2 publications de 1883 à 1888)

- Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Démeunier, Jean Nicolas (6 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Des Monstiers de Mérinville, René (1 publication en 1881)

- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Devillas, Jean-Baptiste (1 publication en 1881)

- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dionis du Séjour, Achille Pierre (1 publication en 1885)

- Discussion concernant des omissions dans le procès verbal et des propositions dans la rédaction du décret rendu dans la séance du 1er janvier, lors de la séance du 2 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dubois-Crancé, Edmond Louis (1 publication en 1883)

- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Dupont de Nemours, Pierre Samuel (1 publication en 1886)

- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duport, Adrien Jean (3 publications de 1880 à 1887)

- Mouvement prolongé suite à la motion de M. Camus relative à l'interdiction de porter d'uniformes dans l'Assemblée, et réponse de M. le Président, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duquesnoy, Adrien Cyprien (5 publications de 1883 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et présentation de pièces sur les événements de Nancy, lors de la séance du 2 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion au sujet de la lettre du duc d'Orléans, écrite de Londres, lors de la séance du 6 juillet 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques (4 publications de 1880 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Elbhecq, Pierre-Joseph du Chambge, baron d' (1 publication en 1887)

- Discours à la barre de M. de Crillon, au nom des officiers généraux, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis (3 publications de 1884 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Estourmel, Louis Marie, marquis d' (5 publications de 1881 à 1885)

- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Faucigny-Lucinge, Louis Charles Amédée, comte de (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Féraud, Charles (2 publications de 1885 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de (1 publication en 1887)

- Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de (5 publications de 1881 à 1885)

- Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel (3 publications de 1877 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'adresse de M. Bailly, au nom de la municipalité de Paris, lors de la séance du 19 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Garat Aîné, Dominique (2 publications de 1885 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gaultier de Biauzat, Jean-François (6 publications de 1875 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant des omissions dans le procès verbal et des propositions dans la rédaction du décret rendu dans la séance du 1er janvier, lors de la séance du 2 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gombert, Martin (1 publication en 1886)

- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goupil de Préfeln, Guillaume François (9 publications de 1875 à 1887)

- Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant des omissions dans le procès verbal et des propositions dans la rédaction du décret rendu dans la séance du 1er janvier, lors de la séance du 2 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Goupilleau de Fontenay, Jean-François (2 publications de 1881 à 1883)

- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gouttes, Jean-Louis (1 publication en 1884)

- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gouvion, Jean-Baptiste (1 publication en 1887)

- Discours de MM. La Fayette et Gouvion, admis à la barre, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Gouy-d'Arcy, Louis-Marthe, marquis de (4 publications de 1875 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Grégoire, Henri (6 publications de 1875 à 1886)

- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Fayette, Georges Louis Gilbert Washington du Motier, marquis de (1 publication en 1885)

- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lally-Tollendal, Trophime Gérard de (2 publications en 1875)

- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de (7 publications de 1883 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lameth, Charles Malo, comte de (7 publications de 1881 à 1885)

- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Landenberg-Wangenbourg, Jean-Baptiste Marie Eusèbe Hermann, baron de (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lanjuinais, Jean Denis (3 publications de 1883 à 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la (3 publications de 1875 à 1883)

- Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, décrets, lois et arrêtés)
- Noblesse : vérification des pouvoirs de la noblesse, lors de la séance du 6 mai 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

La Rochefoucauld Bayers, Pierre Louis de (1 publication en 1883)

- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lavie, Marc David (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Bois Desguays, Jacques François (1 publication en 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Chapelier, Isaac René Guy (9 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion et présentation de pièces sur les événements de Nancy, lors de la séance du 2 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Deist de Botidoux, Jean-François (1 publication en 1885)

- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Le Franc de Pompignan, Jean-George (3 publications en 1875)

- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Legrand, Jérome (3 publications de 1883 à 1887)

- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, décrets, lois et arrêtés)

Leleu de la Ville au Bois, Claude Antoine (1 publication en 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Leyris d'Esponchez, Antoine Félix (1 publication en 1880)

- Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Long, Pierre (1 publication en 1887)

- Réponse de M. de la Fayette à des accusations de M. de Bouillé, lors de la séance du 2 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Loys, Jean-Baptiste (2 publications de 1883 à 1885)

- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lucas, Jean-Baptiste Joseph (1 publication en 1883)

- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Lusignan, Armand Jean Jacques du Lau, marquis de (1 publication en 1887)

- Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Madier de Montjau, Noel Joseph (1 publication en 1885)

- Discours de M. de Lafayette en demandant l'organisation des gardes nationales, lors de la séance du 18 novembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Malouet, Pierre Victor (4 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Martineau, Louis Simon (2 publications de 1883 à 1885)

- Discussion concernant des omissions dans le procès verbal et des propositions dans la rédaction du décret rendu dans la séance du 1er janvier, lors de la séance du 2 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Maury, Jean Siffrein (6 publications de 1880 à 1885)

- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mayet, Jean-Marie Félix (1 publication en 1885)

- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Merlin de Douai, Philippe Antoine (1 publication en 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de (2 publications de 1881 à 1883)

- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de (12 publications de 1875 à 1885)

- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion sur la réponse à apporter aux désordres régnant dans les provinces, lors de la séance du 16 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à l'adresse de M. Bailly, au nom de la municipalité de Paris, lors de la séance du 19 octobre 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1877, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Monneron, Jean-Louis (1 publication en 1886)

- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de (3 publications de 1875 à 1887)

- Prestation du serment militaire interrompue par une observation de M. de Folleville et la dénonciation d'une injustice par M. d'Ambly, lors de la séance du 22 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion relative à l'envoi d'une seconde députation chez le Roi, lors de la séance du 14 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montesquiou Fezensac, François Xavier, abbé et duc de (1 publication en 1880)

- Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de (7 publications de 1881 à 1885)

- Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, décrets, lois et arrêtés)
- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de (2 publications de 1881 à 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Moreau, Etienne Vincent (3 publications de 1883 à 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Décret de trois jours de deuil de l'assemblée pour le décès de Benjamin Franklin, lors de la séance du 11 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, décrets, lois et arrêtés)

Mougins de Roquefort, Jean Joseph (1 publication en 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Muguet de Nanthou, François Felix (3 publications de 1880 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de (6 publications de 1883 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Perdry le Cadet, Jean Claude Alexis Joseph (1 publication en 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Perrotin de Barmond, François de (1 publication en 1883)

- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Pétion de Villeneuve, Jérome (4 publications de 1880 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du nouveau projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 20 février 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Poutrain, Louis Alexandre (1 publication en 1887)

- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Prieur de la Marne, Pierre Louis (6 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant les mesures prises pour la défense du royaume, lors de la séance du 1er août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Prugnon, Louis Pierre Joseph (1 publication en 1884)

- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rabaut saint-étienne, Jean paul (2 publications de 1881 à 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la lettre de M. le comte de Montmorin, ministre des affaires étrangères, au sujet de la révolution de Brabant, lors de la séance du 17 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne (3 publications de 1881 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Regnault de Lunéville, Charles (1 publication en 1884)

- Discussion et présentation de pièces sur les événements de Nancy, lors de la séance du 2 septembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rewbell, Jean François (4 publications de 1883 à 1888)

- Discussion sur le projet de décret présenté par M. de Menou sur l'organisation de la garde nationale parisienne soldée, lors de la séance du 3 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rey, François Xavier (1 publication en 1885)

- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ricard de Sealt, Gabriel Joseph Xavier (1 publication en 1880)

- Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de (2 publications en 1883)

- Suite de la discussion de la question constitutionnelle sur le droit de guerre et de paix, lors de la séance du 22 mai 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme (1 publication en 1881)

- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Robespierre, Maximilien (4 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion du projet de décret sur l'organisation de la force publique, lors de la séance du 5 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roca, Sébastien Joseph Julien (1 publication en 1880)

- Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rochebrune, Amable de Brugier, baron de (1 publication en 1885)

- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rochefoucauld d'Enville, Louis Alexandre de la (1 publication en 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roederer, Pierre Louis (2 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de (1 publication en 1887)

- Discours à la barre de M. de Crillon, au nom des officiers généraux, lors de la séance du 21 juin 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Roussillou, Pierre Augustin (1 publication en 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Ruffo de Bonneval, Sixte Louis Constant (1 publication en 1880)

- Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de (3 publications de 1881 à 1883)

- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Salle, Jean Baptiste (2 publications de 1881 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sallé de Chou, Etienne François (1 publication en 1883)

- Reprise de la discussion sur le traitement du clergé actuel, lors de la séance du 23 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Savary de Lancosme, Louis Alphonse, marquis de (1 publication en 1883)

- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sérent, Armand Sigismond, comte de (1 publication en 1884)

- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sieyès, Emmanuel Joseph (3 publications en 1875)

- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Sillery, Charles Alexis Brulart, marquis de (2 publications de 1883 à 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de (2 publications de 1880 à 1883)

- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion du projet de loi pour le rétablissement de la tranquillité publique, lors de la séance du 22 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Target, Guy Jean-Baptiste (5 publications de 1875 à 1880)

- Prestation du serment civique, lors de la séance du 4 février 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Goupil de Préfeln au sujet de l'affaire de Toulon, lors de la séance du 18 janvier 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1880, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thévenot de Maroise, Jean-Baptiste (2 publications de 1885 à 1887)

- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le projet de décret sur les jurés présenté par le comité et notamment sur l'article 1er, lors de la séance du 18 janvier 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Thouret, Jacques Guillaume (1 publication en 1883)

- Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de (2 publications de 1881 à 1883)

- Discussion suite à la demande de prise de parole de quelques membres, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Toulouse-Lautrec, Pierre Joseph, comte de (1 publication en 1881)

- Discussion sur la motion de M. le baron de Menou sur l'ordre du travail, lors de la séance du 21 mars 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de (5 publications de 1883 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance du 13 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Reprise de la discussion sur l'initiative à accorder aux assemblées coloniales et l'état civil des gens de couleur, lors de la séance du 11 mai 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1886, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite au discours des deux députés de la garde nationale de Nancy, lors de la séance du 31 aout 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1884, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Tronchet, François Denis (4 publications de 1875 à 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur l'adoption des articles 16 et 17 du projet de décret sur l'organisation des gardes nationales qui sont ensuite renvoyés au comités, lors de la séance du 27 juillet 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1887, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Motion de M. le comte de Mirabeau, relative à des rassemblements de troupes, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 8 juillet 1789 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1875, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Vernier, Théodore (2 publications en 1888)

- Suite de la discussion du projet de décret des comités de Constitution et de Revision sur la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 30 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion concernant le troisième article du projet de décret concernant la prochaine assemblée de révision, lors de la séance du 31 août 1791 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1888, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Villeneuve-Bargemont, Barthelemy Joseph de (1 publication en 1883)

- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Virieu, François Henri, comte de (5 publications de 1881 à 1885)

- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion sur les lettres de M. de Saint-Priest sur les troubles de Marseille, lors de la séance du 12 mai 1790 au matin (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion de la motion de M. Lambel demandant la suppression des titres de noblesse, lors de la séance du 19 juin 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1883, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)
- Discussion suite à la motion de M. de La Rochefoucauld sur la religion catholique, lors de la séance du 13 avril 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1881, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

Voidel, Charles (1 publication en 1885)

- Discussion sur un projet de décret sur la conspiration de Lyon, lors de la séance du 18 décembre 1790 (Archives Parlementaires de la Révolution Française, 1885, travail de l'Assemblée et productions du roi et des ministres)

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Général et homme politique. - Prénoms complets : Marie Joseph Paul Roch Yves Gilbert. - Son patronyme peut aussi s'écrire "Mottier"

Lieu de naissance Chavagnac (Cantal)

Lieu de décès Paris (France)

La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de (1757-1834)

Autres formes du nom

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Sa production dans Persée

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